NOTRE SOCIÉTÉ

S.A.S. Galerie Stéphane ROUVET
3 rue des bois
75019 Paris
France
E-mail : contact@galeriestephanerouvet.com

NOTRE SITE

Le site www.galeriestephanerouvet.com est hébergé par la société :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Le site www.galeriestephanerouvet.com a été réalisé en collaboration avec le collectif Crème.
Son suivi et sa mise en œuvre sont assurés par la S.A.S Galerie Stéphane ROUVET en collaboration avec le collectif Crème.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La S.A.S. Galerie Stéphane ROUVET s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à S.A.S. Galerie Stéphane ROUVET pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

DROIT DE PROPRIÉTÉ

S.A.S. Galerie Stéphane ROUVET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part de S.A.S Galerie Stéphane ROUVET. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

S.A.S Galerie Stéphane ROUVET se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.